Conseil en optimisation fiscale

Situation initiale

Jusque-là, une société de logiciels anglaise desservait le marché brésilien exclusivement à partir de l’Angleterre. Les factures aux clients B2B brésiliens étaient émises par une société anglaise. Les clients brésiliens étaient mécontents de cette situation, car le fardeau fiscal lié aux importations de logiciels par le Brésil était élevé et le travail bureaucratique lié au transfert des droits de licence à un destinataire étranger était considérable.

Service réalisé

Dans un espace de deux semaines, une analyse fiscale complète a été préparée et discutée avec le client. Les avantages de faire des affaires avec une entreprise brésilienne ont été clairement démontrés. Afin de réduire la charge fiscale, IL Management a finalement proposé deux solutions possibles à la société anglaise : 1) la création d’une petite filiale brésilienne entièrement gérée par IL Management ou 2) la signature d’un contrat de licence avec IL Management, IL Management lui permettant d’agir en tant que partenaire pour la distribution brésilienne de la société de logiciels anglaise.

Avantage

Finalement, l’analyse a servi à la prise de décision par la direction de conclure un contrat de licence avec IL Management. Les clients brésiliens de la société anglaise de logiciels étaient heureux de recevoir enfin des factures émises localement qui pouvaient être réglées sans aucun effort administratif ni charge fiscale supplémentaire. Les ventes nettes qui en ont résulté ont été transférées par IL Management à la société de logiciels anglaise sur une base trimestrielle, plus efficace quand aux impôts à payer et dans le cadre du contrat de licence.

Détails du projet

Année: 2018
Client: Société anglaise de logiciels de taille moyenne
Domaine: Technologie de l’Information
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